Pénalisation : ça se discute !

Publié par jfl-seronet le 06.02.2009
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justice et VIH
Le 5 février, Act Up-Paris a organisé une assemblée générale, ouverte à tous, pour débattre de la pénalisation de la transmission du VIH. Juristes, personnes touchées, militants associatifs ont participé à un débat plutôt riche, parfois consensuel, mais pas toujours. Seronet y était.
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D'entrée, il prévient. Il a mal aux dents. Du coup, il assène d'une voix forte ses arguments. D'une voix si forte qu'on pourrait croire qu'il s'énerve. Ça tombe bien, ce soir, c'est lui qui tient le rôle du "méchant". Il en faut toujours un lorsque les débats portent sur des sujets sensibles. Ça tient lieu de faire-valoir, de repoussoir, de punching-ball. Et Rémi Pellet, ancien avocat, aujourd'hui professeur de droit, est un bon client. Il faut dire qu'il a choisi d'expliquer à la centaine de participants réunis dans un amphithéâtre des Beaux-Arts à Paris pourquoi certains séropositifs pouvaient et devaient être sanctionnés judiciairement et pourquoi la notion de "co-responsabilité" défendue par la plupart des associations de lutte contre le sida ne tenait pas la route. Du strict point de vue du droit.

Pour Rémi Pellet, contrairement à ce qu'affirment les associations, la condamnation d'un séropositif n'est pas la condamnation de la communauté des séropositifs. "Lorsqu'un professeur de droit est condamné. Ce n'est pas la communauté des professeurs de droit qui est condamnée. Et lorsqu'un professeur de droit séropositif est condamné, ce n'est évidemment pas la communauté des professeurs de droit séropositifs qui l'est", explique t-il. Derrière l'effet de tribune, il y a une idée. Celle que la condamnation est individuelle et que la condamnation pénale ne fait que "sanctionner un trouble à l'ordre public". Un trouble à l'ordre public qui "n'admet pas la notion de co-responsabilité." Pour faire simple : c'est un individu qui transgresse une règle ou une loi et c'est cette transgression qui n'engageant que sa seule responsabilité, qui est judiciairement sanctionnée. Histoire de bien se faire comprendre, l'universitaire affirme que le concept de co-responsabilité tel qu'il est défendu par les associations de lutte contre le sida, n'est rien moins qu'une "demande d'impunité".
D'ailleurs, soutient-il si la notion de co-responsabilité était retenue, on verrait s'installer une "société de la défiance". Un peu comme si chacun "consentait à l'avance à une contamination possible." "Que serait alors la vie affective, la vie sexuelle des gens ? ", se demande t-il.
En tant que juriste, il soutient aussi l'idée que les juges ne sont pas là pour faire de la santé publique. Même si les arguments des associations  sont vrais. Pour lui, cette question n'est pas leur problème.
Enfin, affirme Rémi Pellet, il faut bien comprendre qu'il ne peut pas y avoir "consentement éclairé" et donc décision prise en toute connaissance de cause, si le partenaire séropositif n'informe pas son partenaire. Il constate d'ailleurs que certaines personnes engagées contre la pénalisation de façon générale l'admettent dans des cas particuliers de tromperie, de fraude délibérée... Selon lui, ce n'est pas tenable : "La porte est ouverte ou elle est fermée". Il y a pénalisation ou il n'y pas de pénalisation. On sanctionne, ou on ne sanctionne pas.

Avocate, Caroline Mécary est contre la pénalisation de la transmission. La principale raison ? Ses effets néfastes en terme de santé publique. Cette pénalisation-là s'inscrit, selon elle, "dans un ensemble plus large de pénalisation : du racolage passif, des bandes de jeunes dans les cages d'immeubles, des offenses au chef de l'Etat, etc." Favorable à la notion de co-responsabilité, Caroline Mécary estime que les plaintes au pénal sont, avant tout, la manifestation du désir des "victimes" de faire payer dans leur chair les "coupables".
Mais qui a peur de cette pénalisation ? Beaucoup de monde, avance Jérôme Farina-Cussac coordinateur juridique de Sida Info Droits. "Il y a une généralisation de la peur chez les personnes séropositives depuis l'affaire de Colmar. Peur que l'on porte plainte contre elles. Il y a une nette différence sur ce sujet entre 2009 et il y a trois ans." Le responsable de Sida Info Droits évoque même des cas de chantage au procès contre des personnes séropositives. 

Très sollicité sur cette question, Sida Info Service (la maison mère de Sida Infos Droits) n'a pas de position officielle sur le sujet. "Il y a des positions divergentes au sein de notre conseil d'administration", admet le coordinateur juridique. Lors de cette assemblée générale, plusieurs interventions d'associations LGBT ou de lutte contre le sida ont montré que cette situation n'était pas unique.

Du côté des associations qui "défendent les séropos" comme le revendique Marjolaine Dégremont , présidente d'Act Up-Paris, il existe un certain consensus. Selon elle, les associations sont plutôt contre la pénalisation, défendent le principe de co-responsabilité, ne prennent pas partie dans les procès et sont contre le placement en détention des personnes séropositives. Pour la présidente d'Act Up-Paris, l'idée que les séropositifs cherchent à tromper délibérément leur monde est un fantasme. Elle ne croît pas aux "serial killers" séropos, mais aux personnes qui sont dans le déni du VIH et qui refusent d'en parler à leurs partenaires ou de considérer qu'ils peuvent transmettre le virus. Pour Act-Up-Paris, il est clair que, lors d'une relation sexuelle, la "responsabilité est partagée". Vice-président de AIDES, Gino Paveglio rappelle que son association est contre la pénalisation pour différentes raisons. D'une part, parce que la logique pénale est incompatible avec la lutte contre le sida et plus largement la santé publique. La pénalisation dissuade  de se faire dépister. "Le message qui est envoyé est : 'Ne sachez pas !', affirme t-il. D'autre part, il y a bien co-responsabilité dans une relation sexuelle. Par ailleurs, l'administration de la preuve (qui a transmis à qui) est d'une grande complexité. Pour ne pas dire impossible à déterminer. Pour AIDES, il est nécessaire de sensibiliser les milieux juridiques et judiciaires à la question du VIH/sida et aux conséquences de la pénalisation notamment en matière de santé publique. Sur l'ensemble de ces points, il y a convergence de vue entre les principales associations de lutte contre le sida, du moins, celles qui en parlent publiquement. Mais, il y a un point de désaccord assez net. Act Up-Paris veut porter le débat dans la société. D'où le lancement d'une grande pétition contre la pénalisation à la suite de la Conférence de Mexico (un flop) et le choix de ce sujet pour la marche du 1er décembre 2008. Du côté de AIDES, c'est exactement l'inverse. La société française est trop "conservatrice" pour ouvrir un grand débat public. L'association considère qu'il y a trop de coups à prendre, pour les séropositifs, à parler des affaires qui arrivent devant les tribunaux.
La question de la médiatisation n'est d'ailleurs pas l'unique point de désaccord lors de cette assemblée générale. Ainsi, un militant associatif défend l'idée que la "judiciarisation" qui se développe ses dernières années n'est rien moins qu'un retour de boomerang. Celui lancé par ceux qui (comme Act Up ?) n'ont cessé de dénoncer comme criminels ceux qui ne mettent pas de préservatif. A force de dire que les gens qui ne se protégent pas sont coupables, il ne faudrait pas s'étonner que la justice les considère comme tel. Act Up balaie l'argument. Christophe Martet (journaliste et fondateur du site Yagg) renvoie la responsabilité de la situation actuelle aux barebackers et à tous ceux qui ont été "complaisants à l'égard du bareback." C'est évident un peu court, très largement caricatural, limite mauvaise foi, mais ça passe. Evidemment, lorsqu'on lance cette piste, on se détourne du cœur du sujet. Et pourtant, il y a bien d'autres enjeux sur la question de la pénalisation. Ainsi, un des participants préconise de changer la loi puisque c'est sur son fondement que les poursuites se font. Il faudrait en appeler aux politiques pour modifier les textes. Si on change la loi, par exemple, en définissant un cadre plus restreint qu'actuellement, on limitera les possibilités d'interprétation par les juges. Le problème souligne un autre participant, c'est que dans ce cas, rien n'assure que le résultat ne sera pas pire que la situation actuelle. Rien en effet.

Alors que faire ? Plusieurs pistes sont avancées. L'association Warning en propose trois : travailler des arguments pour convaincre les personnes qui envisageraient de porter plainte que la réponse pénale n'en est pas une, influer sur ce qui pousse parquet et magistrats à poursuivre ou pas et alléger la lourdeur des peines. L'association avance aussi l'idée que la sévérité des verdicts est d'abord le résultat des stéréotypes des magistrats sur ce qu'est la vie et l'avenir d'un séropositif, des idées à l'évidence dépassées et outrancièrement dramatiques. Un effort de pédagogie doit être porté sur ce point. Plutôt consensuelle (une fois n'est pas coutume), cette réunion a surtout permis à certains participants de défendre une approche pragmatique de cette question. Sans doute, celle qui serait le mieux à même de changer la donne. Là où la dénonciation, un registre qui ne prend pas dans l'opinion publique, a manifestement montré ses limites.

Commentaires

Portrait de lea-mûre-trans-seroplus

La Sidacratie a désormais son couple Ockrent-Kouchner! Warning-Sidéris interview dans Warning Jablonski-Seronet aujourd'hui Seronet publie le point de vue de Warning... Mais Seronet ne publie pas les réponses qui déplairaient à la hierarchie de Warning, par exemple une qui s'interrogeait sur une phrase d'Olivier: "il faut arrêter de montrer des vieux séropos lyppo-distrophiés à la télé en train de parler des médicaments qu'ils prennent". Je trouve cette phrase pas trés tendre pour les vieux lyppo-dystrophiés en question. Maintenant crevons l'abcès. Personnellement je trouve ça assez surréaliste de retrouver deux anciens d'act up venant interpeller cette association au sujet d'une politique qu'ils ont eux même défendus dans cette association qui les a formé pendant des année. Si nos deux post-Sida sont partis de cette association, c'est justement par ce qu'ils trouvaient , avec leur allié Didier Lestrade, que la politique d'Act Up envers le bareback n'était pas assez musclée. La violence de Warning envers Act Up (qui se calme un peu il faut le dire) c'est la violence de ses deux protagonistes envers eux-même et les discours qu'ils tenaient quelques années auparavant.. Ce n'est pas un discours d'opposant c'est un discours de renégat.
Portrait de olivier-seronet

Bonsoir Léa,

 

Je ne souhaite pas polémiquer, mais vous me citez de manière décontextualisée et déformez ce que j'ai dit. Je suis intervenu lors de l'AG organisée par Act Up dans le cadre du sujet : le débat sur la pénalisation. Une personne avait suggéré qu'il fallait faire peur en montrant dans des spots TV des personnes marquées par le sida pour inciter les gens à se protéger. Elle avait évoqué le fait que pour lutter contre le tabagisme, on devrait montrer des personnes atteintes du cancer du poumon sur les paquets de cigarettes. Mais le problème, c'est qu'on augmente la peur vis-à-vis de celles-ci et donc la séropophobie. En dramatisant, on risque, et c'était le but de mon intervention, d'obtenir un alourdissement des peines vis-à-vis des personnes accusées de transmission du VIH. Ce que je ne souhaite pas. Mon observation n'a pas été contestée par la salle, notamment par les autres personnes séropositives. D'ailleurs la salle était très satisfaite de la bonne tenue des débats. De telles campagnes qui n'ont jamais eu lieu en France, seraient pour moi un manque de respect vis-à-vis des séropositifs.

 

Olivier

Administrateur Seronet

Portrait de skyline

Salut chère Léa, Je croyais que vous ne vouliez pas ici sur Seronet faire la guerre "c'est la mienne ma meilleure asso". Vous avez apparemment changé d'avis. Quel dommage... Quant aux allégations que vous tenez vis-à-vis du président de Warning et du coordinateur de Seronet, je n'y comprends pas grand chose (je suis trop jeune peut-être?). Ce que je sais, c'est qu'il s'agit manifestement d'attaques personnelles et que vous utilisez un procédé peu glorieux : citer quelqu'un de manière complètement décontextualisée. Il faut dire que c'est la mode en Sarkozie, alors je vous pardonne même si je désapprouve. Quelques fois la colère nous fait faire des choses que l'on regrette par la suite. Ce que je sais aussi, c'est qu'il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis. Alors savoir si ces messieurs sont des opposants ou des renégats ne m'intéresse pas vraiment. C'est ce qu'ils défendent actuellement qui m'intéresse. C'est ce qu'ils proposent pour répondre aux problèmatiques diverses qui touchent les personnes séropositives. Pour ma meilleure copine séropo depuis 5 ans qui se retrouve quelques fois en face de mecs qui veulent pas mettre de capote en toute connaissance de cause (les recommandations suisses ont été d'un grand réconfort pour elle, et tenez vous bien, elle n'a pas contaminé les partenaires qui faisaient une telle demande de sexe sérodifférents non protégé). Pour mon meilleur pote barebacker qui passe son temps à expliquer aux barebackers les plus jeunes l'intérêt de prendre soin de sa santé et d'être particulièrement vigilant avec les IST, grâce aux infos que je peux lui rapporter par-ci par-là ; car sans moi il n'aurait pas ces infos. Pour moi qui me protège la plupart du temps mais à qui il est arrivé de séroadapter sa sexualité pour des raisons aussi diverses qu'il y a de pédés sur Terre, et qui va demander à son médecin de se faire traiter à 500 CD4 pour faire tomber ma CV afin d'être carrément moins contaminant et enlever à mon amant régulier cette peur qu'il a de sucer sans préso ou d'une capote qui pête... Pour tous les autres qui ne souhaitent plus s'enfermer dans une médicalisation sociale, psychologique et politique permanente de leur sexualité et de leur santé. Tout le reste c'est du chichi sidacrate pas très intéressant pour l'avenir des séropos et pas très constructif pour lutter contre la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH. D'ailleurs, avez-vous fait des propositions en ce sens chère Léa, je serais curieux de les connaître? Il est facile de critiquer, plus difficile de proposer. Il est vrai que chez Act Up, on ne vous a pas formé à la deuxième action. Chacun son domaine de compétence me direz-vous... Seulement, je préfère quand Act Up s'en prend à la politique de Sarkozy plutôt que de s'en prendre à d'autres pédés, fussent-ils barebackers ou membre du gouvernement...
Portrait de vincent58

 Ayant aussi milité un peu a act up en 95/96 je considère donc que l'endoctrinement ne fonctionne pas toujours et qu'il est possible un jour ou l'autre d'en sortir et que des militants osent penser différemment et ouvrent les yeux sur la réalité des choses.

Cela a fonctionné pour moi, pour de nombeux autres......je trouve donc cela encourageant et si je réfléchis bien dans quelques mois tu aura rejoint warning léa ??  ;o)

En ce qui concerne Lestrade il a quitté act up pour faire pire qu'act up dans ses écrits !!! il suffit de le lire régulièrement pour comprendre a quel point ce garçon est aigri !

biz Léa à bientôt donc :o)

vincent58

"Jouir sans entrave"

Portrait de lea-mûre-trans-seroplus

La première surprise c'est de n'avoir pas été "modérée": j'étais persuadée que le petit texte allait sauter, et qu'une fois de plus je serais suspendue comme "troll". Je me suis fait un peu plaisir, je me suis défoulée en pensant que ça ne resterait pas longtemps en ligne. ça l'est resté. Quelque chose aurai-il changé chez seronet? Je m'en félicite. Oui il y avait une dose de remise en question.Je voulais donner un peu le dessous des cartes. Olivier tirant à boulet rouge en permanence sur Act Up, ça a un mauvais goût pour moi, qui l'ai connu là, nous y avons été amis. Où est la part de différents d'idées ou est la rancune personnelle? (mais moi aussi est-ce que je lui en veux?). J'ai vu qu'il est en bon terme avec notre présidente, je m'en félicite. J'espère que nous le reverrons (je ne lui demande pas de régler son arrièrè de quotisations, sourire) Je ne vais pas en remettre une couche. Ses propos sur les vieux lippo dystrophiés m'ont accablée, et le copain à côté de moi aussi.Je ne pense pas -avec son visage indemne de tout symptôme- qu'il a voulu blesser les vieux lippo-distrophiés. mais on peut faire mal sans le savoir.
Portrait de Zagadoum

Mis à part ce débat sur la pénalisation de la transmission. Certains commentaires sont à vomir. Vous avez le même virus , vous vous revendiquez sur la base de celui-ci , et vous vous verser dans l'ostracisme vis à vis de ceux dont les problèmes physiques sont les plus apparents. Humainement c'est abject car finalement la ségrégation relative , le déni des autres et le regard que certaines personnes nous infligent et vous le faites entre vous. C'est minable. Je me souviens en 1996 je dînais à arc en ciel et j'entendis une gros éclat de rire d'une branlée d'abrutis au sujet du " club des zéros t4" qui était un peu mis à l'écart. Je n'ai plus remis les pieds dans une association de lutte " contre le SIDA". Concernant les personnes qui témoignent , la fonction de ces témoignages qui n'en sont pas , sont de rendre compte , et de conforter la société dans ses croyances. Je ne me suis jamais reconnu dans aucun des comptes rendus télévisés auxquels j'ai pu assister. Le VIH , les traitements c'est une source de diversité , vous avez des personnes qui l'ont depuis des lustres et qui vont très bien , d'autres qui sont emmerdés par divers problèmes physiques. Ce qui serait intéressant et instructif pour le grand public , comme pour nous mêmes ce serait de ne pas présenter des sources de pitié ou de rejet , mais au contraire de montrer des expériences différentes librement exprimées. Concernant l'articulation prévention /pénalisation , je pense qu'il faut travailler deux axes : 1) un traitement bien pris -----------) une sexualité protégée autrement , reste à savoir comment véhiculer le message , mais ce qui est certain c'est que la personne qui n'a pas le VIH doit savoir que l'autre l'a . si il s'agit de cacher l'information ben notre ami latex est là. 2) Du moment que cette attitude se rencontre fréquemment il faut la mettre en avant pour dégoupiller ce sentiment de porta-faux entre le discours ambiant et la réalité vécue. Souvenez vous des années 70( je suis né en 75) et de la question de l'avortement , il y'a eu le manifeste des x salopes ( je sais plus combien elles étaient ) et en 76, Dame Simone.V fit promulguer la loi généralisant l'avortement. Et bien ce combat transposé au VIH ça me parle.
Portrait de lea-mûre-trans-seroplus

A partir du moment où l'on cite, on sort un fragment du texte, ça s'appelle dé-contextualiser. Je n'ai pas fait de fausses citation. Du coup, pour rebondir, je n'ose plus citer une autre déclaration de Warning , soutenant les femmes qui portent plainte contre un mari, un amant qui les auraient contaminés parce qu'il s'agirait là "d'une violence de genre". Aucune des femmes présentes, certaines ayant cotoyé des cas violents -de femmes africaines mariées sans leur consentement- n'a plaidé cette théorie. Personnellement j'ai longtemps défendu l'idée qu'un pédé qui se fait contaminer à quatre heure du matin dans une backroom alors qu'il était au courant des dangers qu'il prenait ne vivait pas la même chose qu'une femme mariée dont l'époux raméne le Sida à la maison parce qu'il a baisé ailleurs sans se protéger. Et puis...J'ai changé d'avis. Une Africaine l'a bien dit à cet AG: "elle va porter plainte, son mari va aller en prison, qu'est-ce que ça va lui apporter?". C'est en voyant la présidente de Femmes positives sourire quand quelqu'un lui a souligné qu'un homme accusé d'avoir contaminé une femme risquait toutes sortes de mauvais traitements en prison de la part des autres détenus, en constatant qu'elle cherchait une vengeance inutile et pas même la justice que j'ai changé d'avis. Encore une fois cette déclaration en à-peu-prés du porte parole de Warning est le pretexte à relancer le débat: la pénalisation doit-elle différente chez les hommes et les femmes, chez les homos et les hétéros?
Portrait de lea-mûre-trans-seroplus

Je préfère vous répondre en privé: je ne cherche pas à envenimer les choses.