Sac de noeuds

Bonjour à tous.

Y'en a t'il parmis vous qui ont une expériance par rapport à çà : Auto entrepreneur et Cumul revenur d'AE et Allocation Chomage.  

J'ai cumulé durant 2 ans (2010-2012) , à l'époque j avais lu sur le site de pole emploi que c'été possible sans autre précision et vu que PE n'est pas encore au point au niveau des Auto enpreneurs (leurs cas n'apparait dans le formulaire d'actualisation) qu'il fallais simplemement déclarer 0 . Et aujours hui je lit sur un site que non fallais déclarer comment ont à encaisser et que y'a une décote.     J'ai fonctionner 2 ans en déclarant 0 à PE alors que de l'argent est rentrer.

Je suis en fin de droit ARE (aide retour à l emploi (1000€/mois) depuis le 10 Janvier 2013. , donc depuis le 10 janvier j'ai plus rien qui rentre .
J'ai déposé un dossier de demande d'ASS à Pole Emploi début Janvier et qui est arriver sur la plateforme de traitement que le 29 Janvier, depuis sans nouvelles .

J'ai appeler hier au 3949 et là ont m'apprends que mon dossier est retourner à Pole Emploi le 1 Février car je suis aussi Autoentrepreneur et que donc la plaforme ne peut le gérer en l'état.

Je suis étonner, choquer , surpris que depuis le 1Février PE ne m'ai pas informer de cela et me dit quoi faire (quels pieces donner) pour faire que le dossier sois traité.


Mon activité AE ne me reporte plus rien du tout depuis ce mois de Janvier 2013, tant que j'ai pas mes droits à l'ASS j'ai 0 €/mois qui rentre sur mon compte et pas le droit à la réduc de 75% sur les transports que permet l'ASS via solidarité Transport.

Bref Pole Emploi me met dans la merde grave en méttant du temps à s'occupé des dossiers et en informant pas quand un dossier leur revient ...... Et en informant mal les gens sur droits, devoirs , ect ...... 

Perso j'ai été claire depuis le début avec PE sur ma situation (autoentrepreneur) et il ne m'ont informer de rien sur les droits (cumul) et comment déclarer.            Aussi donc j'ai dû touché de l'argent "INDU" suite à ce manque d'information (j'avais quand même à l'époque regarder le site de PE dans tous les sens et pas d'infos sur comment doivent déclarer les AE et leurs droits et ce jour c'est toujours pareil , pas d'infos) .

J'ai très peur aussi que PE me réclame de leur de l'argent .... en + d'être à 0 €/mois. 

En décembre il m ont envoyer une dossier ASS sans ce souciez du fait que j'été AE et que donc le dossier ne passerait pas du tout en l'Etat, .... donc suivi pas du tout PERSONALISé.   

J'ai bien peur que ce sois la galère pour avoir l'ASS ... en attendant j'ai 0 € / mois çà va vite être la misère.

Et je galère pour retourver du taf.

Si quelqu'un a véçu la même ou quelques chose qui resemble a çà , çà m'interesse de savoir comment vous avez fait pour vous en sortir.

 

Commentaires

Portrait de BD92110

Personne n'a vecu ce cas ? pas de réaction !!

Portrait de fioredelmiosegreto

Extraits des liens indiqués :

Cumul allocations chômage et AE :

Puis-je cumuler mes allocations de chômage avec mes revenus issus de cette activité d'auto-entrepreneur ? 
Oui, il est possible de cumuler le régime auto-entrepreneur et celui de demandeur d'emploi. 
Vous avez 2 possibilités soit : 
- continuer à percevoir l'allocation de retour à l'emploi (ARE) pendant 15 mois maximum (excepté pour les plus de 50 ans) dans la limite des droits restants et sous réserve que vos revenus d'auto-entrepreneur ne représentent pas plus de 70% de votre ancien salaire journalier de référence. 
Le montant de vos allocations dépendra cependant de votre revenu. 
Nous vous invitons dans ce cas à opter pour un paiement mensuel des cotisations afin de pouvoir fournir chaque mois votre déclaration de chiffres d'affaire à Pôle emploi. 
- de bénéficier, sous condition d'être éligible à l'Accre, d'une aide à la reprise ou à la création d'entreprise (ARCE) correspondant à 45% du montant des droits restants. 
Cette aide est versée en 2 fois. Le quart à la création et le deuxième quart 6 mois après.http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm#QuestionsG8new01

Conditions de cumul ARE avec un activité professionnelle :Le complément d'ARE en cas d'activité professionnelle

Vous percevez l'Allocation d’aide au Retour à l’Emploi (ARE), et vous reprenez une activité professionnelle. Si cette activité vous fait gagner moins de 70% de ce que vous gagniez dans votre emploi précédent, vous pouvez compléter vos revenus d'activité avec une partie de vos allocations.

Précision

Le complément d'ARE n'est pas compatible avec

  • l'aide différentielle au reclassement ADR, qui s'applique lorsque l'activité reprise occasionne une perte de gain - à temps de travail égal - d'au moins 15 % ;
  • l'aide à la reprise ou création d'entreprise ARCE.

Par ailleurs, si vous êtes indemnisé au titre des annexes 8 et 10 - si, dès lors, vous êtes intermittent du spectacle - d'autres règles définissent le complément d'allocations.

Les conditions d'accès à ce dispositif

Pour la réduction de revenus d'activité professionnelle, une règle : vos revenus ne doivent pas dépasser 70% de ce que vous gagniez avant de vous inscrire.
Il s'agit plus précisément des revenus qui ont servi de base au calcul de votre allocation ARE.

Pour l'intensité de l'activité que vous reprenez, deux règles différentes s'appliquent.

  • Vous reprenez une activité salariée : cette activité doit être réduite, c'est-à-dire ne pas dépasser 110 heures par mois.
  • Votre activité n'est pas salariée (une création d'entreprise, un auto-entreprenariat, etc.) : aucune limite d'horaires ne s'applique.

Combien de temps ce dispositif de complément peut-il s'appliquer ?

Une règle

Ce dispositif peut s'appliquer à vous pendant quinze mois. Plus précisément, le paiement mensueld'un complément d'ARE peut s'opérer quinze fois, de façon continue ou non (en cas d'activités irrégulières, par exemple).

Et des exceptions

  • si vous relevez de l'annexe 4 (salariés intermittents hors spectacle, salariés intérimaires) ou si vous avez  50 ans et plus, il n'y a pas de limite de durée ;
  • les périodes de travail en Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi CAE, si elles permettent ce complément d'allocations, ne sont pas prises en compte pour la règle des quinze mois.

Quel complément vais-je recevoir ?

Vos revenus d'activité professionnelle représentent un certain nombre de jours de votre salaire journalier de référence - SJR.
C'est autant de jours d'allocations

  • qui ne vous seront pas versés au prochain paiement  - et pour les personnes de 50 ans et plus, cette retenue est minorée de 20% ;
  • qui repoussent votre date de fin de droits.

Vous recevez le reste : c'est votre complément d'allocations.

Les paiements s'arrêtent quand vos droits ARE sont épuisés.

Quels sont les revenus pris en compte ?

Dans la majorité des cas, les revenus pris en compte proviennent d'un salaire que vous communiquez lors de votre déclaration de situation mensuelle DSM.

Vous pouvez vous trouver dans d'autres situations :

  • vous ne pouvez pas évaluer vos revenus (par exemple : gérant de votre PME vous n'avez pas encore été payé pour les prestations que vous avez réalisées) ; un forfait est pris en compte pour l'établissement du complément ; la régularisation s'opérera dès que vous serez en mesure de communiquer ces revenus ;
  • si vous êtes micro-entrepreneur ou auto-entrepreneur, vous déclarez votre chiffre d'affaires ; un abattement forfaitaire - relatif à la nature de votre activité - s'y applique.

Y'a-t-il une démarche particulière à accomplir ?

Le paiement du complément se déclenche automatiquement dès que votre déclaration de situation mensuelle est traitée par Pôle emploi.

A la différence de l'aide différentielle au reclassement, vous n'avez pas à remplir de formulaire de demande d'aide, et vous devez rester inscrit à Pôle emploi.



Cumul RSA et AE :
Vous pouvez créer une activité d'auto-entrepreneur et continuer à cumuler en totalité vos allocations et vos revenus d'activité pendant 3 mois. Par la suite, le montant des allocations sera calculé en fonction de vos revenus issus de l'activité d'auto-entrepreneur. Pour plus d'information, consulter www.rsa.gouv.fr.

Lien vers RSA.GOUV.FR :

http://www.social-sante.gouv.fr/espaces,770/affaires-sociales,793/dossie...

En plus :

brochures de POLE EMPLOI consacrée à l'AE et ses incidences avec les ARE, ASS et autres prestations :

http://www.pole-emploi.fr/file/mmlelement/pj/16/24/58/23/___412246387468...

http://www.pole-emploi.fr/file/mmlelement/pj/63/14/2f/85/reprendreuneact...

Bon courage.

Portrait de BD92110

Merci fioredelmiosegreto .


J'ai bien vu c'est info aujourd hui , malheuresement aujourd hui seulement alors que je viens de cumuler ARE (allocation chomage ) et revenue d'autoentrepreneure pendant 24 mois alors qu ont peut le faire que pendant 15 mois. et en plus sans décotte.


J'ai bien dit à Pole Emploi que j'été AE quand je m y suis inscrit et a aucun moment je n'ai eu ces infos (y'a un manquemant grave de pole emploi je trouve là) . Et quand je me suis renseigner à l'époque avant de m inscrire à Pole emploi ces infos je ne les ai pas trouvés , et de même aujourd hui elle sont pas facile d'accés sur le site de Pole Emploi.


Donc je me retrouve avec mon dossier d'ASS bloquer et tout ce que çà implique , si je vais demander le RSA , çà va bloquer aussi vu qu il faut un document de Pole emploi que j aurai je pense du mal a avoir , mais je vais tenter çà quand même en attendant de voir ce qu il advient de ma demande d'ASS et surtout du probleme de trop perçu (j'espere que çà va pas faire trop mal , dans tout les cas je leur dirais bien que si "ont" en est là aujourd hui c'est suite a un manquement d'information de leur part, et si ils veulent pas comprendre et être indugent ben j'irai voir les syndicats pour me défendre voir les médias ... et bien sur je ferrai part de mes intensions à PE au moment du traitement de ce probleme) . 


J'ai envoyer un mail à ma conseillère, j espere qu'elle va m'appeler vite fait pour qu ont règle tout çà.


Bertrand Cry



Portrait de robhalford

Non pas de souci. La Caf a accès à ton dossier Pôle emploi et verra bien que tu ne touches plus rien. Ils prendront donc le relais directement.

Ne traîne pas et fais ta demande direct car l'ouverture de droit se fait le mois de la demande sans effet rétroactif.

Portrait de BD92110

Bon j'ai enfin trouver les infos ..... Biensûr elle ne sont pas sur le site de Pole Emploi !!!!!!! Franchement là çà craint, car c'est quand même infos super importante ... 

En fait la situation est différante selon si ont est salarié et autoentrepreneur en même et qu'ont viens à perdre son emploi salarié (ce qui n'ai arriver) et dans ce cas ont peut cumulé sans probleme (sans limite dans le temps, ni décote) tant que le revenu AE ne dépasse pas 70% de l'ancien revenu.

Alors que si ont est au chomage et qu ont sont autoentreprise dans ce cas ont peut cumulé allocation chomage et revenue AE pendant 15 mois max et avec une décote.

Donc voilà je suis dans le cas 1 , donc même si y a un souci avec Pole Emploi çà devrai être moins grave que ce que je penser vendredi .... 

J'essaie de voir çà toute à l heure si Pole Emploi veut bien me recevoir.

Je trouve allusinant quand même le manque d'information que sois de la part des conseillers sur quels droits avont nous , comment déclarer , rien aucune infos .... ni oral , ni plaquette d'information et pas d information facilement accésible non plus sur le site internet de Pole Emploi, je trouve çà allucinant et grave , surtout que Autoentrepreneur çà existe depuis 2008/2009 ..... 

Bon je vous tiens au courant.

Bertrand. 

Portrait de BD92110

Un trop perçu d'au moins 10000€ que je vais devoir rembourser et peut etre bien plus.

Merci Pole Emploi de m'avoir pas informer de mes droits et je me retrouve dans la merde grave.

Si j'aurai pas été AE j'aurais eu droit à 24 mois d'allocation chomage , en AE (que l'AE sois crée avant ou apres l'inscription a PA) c'est 15 mois d'allocation / cumul maximum.

De plus j'ai un document qui se contredit , 1er page me dit que j'ai droit a 730 jours d'allocation et sur la 2eme , il parle de cumul max durant 15 moins sans qu il sois mensionner de quoi il s'agit.

C un document qui m'a été donner par la conseillere sans aucune explication vite fait en fin d'entretien ou que j'au reçu par courrier ( je sais plus ) , ont aurait tu attirer mon attention sur cela. Et aujourd hui ont  / J'EN serait pas là.

Aujourd hui je me retrouve d'un coté avec une dette de plus de 10000€ , et a nouveau 250 jours de droit à allocation environ . 

Et durant ces 250 jours que je travail au non je me retrouverai avec la même chose à la fin.

çà encourage vachement à retravailler ! Embarassed (çà démotive bien moi qui reprennait du poil de la bête)

En + de devoir 10000€ à PE , je m'estime apres une prejudise d'au moins 8000€ (aide que j'aurais du touché ASS , reduc transports) et que je n'aurai donc jamais touché et ne toucherai jamais.

La belle invention Autoentrepreneur ..... pour ceux qui réussise , avec une autoentreprise donc l'activité va décroissante çà fait mal et c'est même mieux d'etre chomeur ONLY et de ne pas être AE en +, ont y perds.

J'ai du biensur fermer mon autoentreprise ce jour ( façon raporter plus rien) pour pouvoir récuperer les 250 jours environs d'allocation chomage . Je pense que c'été la meilleur solution d'apres ce que m'a expliquer la conseillère.

Bon je vous tiens au courant dès que j'en sais +

Bien sur quand PE aura recalculer et me dirai se qui l'en est exatement , je pourrais faire une demande de recour, chose que je bien sur faire vu qu'il y a un manque grave d'imformation de la part de PE.

 

Portrait de fioredelmiosegreto

Je te recommande de consulter un avocat. Chaque barreau organise des consultations gratuites pour les personnes dont les revenus sont modestes. Il y a peut-être moyen de mettre en jeu la responsabilité civile du Pole Emploi au titre de son obligation d'information et de conseil sur l'étendue des déclarations que tu devais légalement faire, compte tenu de ce que tu décris. Seul un avocat pourra t'aiguiller après avoir consulté les documents de ton dossier. Tu pourras ensuite demander l'assistance d'un avocat dans le cadre de l'aide juridictionnelle. Renseigne toi sur les consultations organisées gratuitement par le barreau de ta ville de résidence.

Bon courage.

Portrait de BD92110

Merci fiore pour les conseils et merci aussi a rof.

Merci d autant plus, que vous 2 seulement participés a la conversation et vous préoccupez de mon cas.

Les autres vous être où?

Ça vous fait ni chaud, ni froid ce problème e que je vous raconte et que je vis?

Si j ai posté c aussi pour savoir si je genre de problème et arrivée à certains d entre vous? Et pour informer ceux d entre vous qui sont auto entrepreneur ou qui seraient tenter de faire super attention.

Bertrand

Portrait de valerizaza

       avisés valent mieux que .... Je ne t aurais été d aucun secour à ce niveau là mais je suis solidaire

           Amicalement valérie

Portrait de Muffin64

Solidaire aussi mais connaissances limitées dans ce domaine. Saches que par contre qu'il ne faut jamais dire au pole emploi qu'ils sont responsables de ton embarras et que c'est de leur faute.  Voilà mon conseil. Essaye par l'empathie et en restant calme de trouver des personnes susceptibles de t'aider. Il y a des agents et si cela ne suffit pas des cadres au pole emploi pour débloquer ce genre de situations. Demande a voir un responsable. Tu peux demander aussi un echeancier ou demander l'effacement de la dette. Je ne sais pas pour les grosses sommes si ta demande sera acceptée mais tu peux le demander. Par contre ne surtout pas les brusquer. Surtout!!!

Portrait de robhalford

... J ai lu mais je n ai aucune expérience dans ces domaines personnelle ou professionnelle donc difficile de te conseiller.

Portrait de mona1515

ta galère me touche et me fait de la peine....mais je ne suis pas spécialiste du sujet

je vais demander a un ami qui est avec nous sur le site, qui sait ce qu'il faut faire...

mon Bibi ,si tu me lis est ce que tu peux conseiller stp Bd92110 ?? en mp si tu veux...stp???gros bisou

Portrait de fioredelmiosegreto

Tu peux en effet, comme le suggère Muffin, demander un effacement gracieux de ta dette, mais je pense, par expérience, que tu pourras te mettre la demande dans l'oignon. Et avant de proposer un échéancier de remboursement, lequel présuppose que tu reconnais devoir la somme due, je maintiens le conseil que je t'ai donné de consulter au préalable un avocat qui pourra te dire si tu peux engager la responsabilité civile du POLE EMPLOI. Je vais compléter mes explications antérieures.

La jurisprudence retient que les organismes d'assurance chômage sont tenus d'assurer l'information complète de leurs usagers et qu'ils engagent leur responsabilité en cas d'omission.

Ce principe a été réaffirmé par la chambre sociale de la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 8 février 2012 au visa de l'article 1382 du Code civil.

Contrairement à Muffin, je suis de ceux, encore par expérience, qui dans ce genre de situation, agresse le premier, car ces organismes ont horreur de ce type de procédures qui peuvent concerner des tas de leurs usagers et faire boule de neige. 

Le meilleur moyen d'avoir la paix, c'est de préparer la guerre. Je suis tendre et doux à l'extérieur, je suis martial à l'intérieur. La meilleure défense, c'est l'attaque.


Portrait de Muffin64

et parfois les sous on en a besoin de suite et chaque mois. Il ne faut pas avoir besoin d'argent. Par contre BD92 j'avais omis quelque chose de tres important. Le pole emploi même si tu leur doit de l'argent n'a pas le droit de couper tes droits restants et encore moins sans ton accord de faire un remboursement sur tes droits restants. Il est d'abord préférable avant l'attaque de discuter.  Courage. 

Portrait de fioredelmiosegreto

Il a la crotte au cul dès qu'il faut partir à la baston ! 

Portrait de Muffin64

J´aurai pu bosser pour Julien Courbet dans son emission sans aucun doute lol. Pas besoin de procedures. je suis plutot du genre venir tous les jours aux nouvelles, telephoner sans cesse et ne pas lâcher l'affaire avant d'engager les gros moyens. Teigneux a la Louis de Funes en plus serein mdr. Je ne suis pas pour l'engorgement des tribunaux. Ni pour donner tout mon argent a des avocats lol 

Portrait de fioredelmiosegreto

Un véritable délice que de te passer sous mes fourches caudines.

Je précise que vu sa situation de ressources, si BD92110 en avait besoin en dernier recours, l'avocat ne lui coûterait rien puisqu'il aurait droit à l'aide juridictionnelle totale.

Portrait de Muffin64

Oui petit démon. Le souci de BD92 est urgent. Il est en demande de réponses pour aller au plus vite et pour toucher de nouveaux droits en Euros. La justice elle est lente d'autant plus avec l'aide juridictionnelle que certains avocats n'aiment pas et ne pratiquent pas. Dans ce cas aussi il ne choisit pas son avocat. Il fera ce qu'il voudra. Il a les éléments. Après je ne suis pas spécialiste mon cher Fiore. 

Portrait de BD92110

çà fait plaisir Smile, je ne sens moins seul fasse à mon probleme , et çà touche vraiment.

Je vais donner ce jour les documents que m'a demande la conseillère pole emploi quand je l'ai vu la semaine passé.

Mais je vais voir aussi à la mairie annexe de la ville pour la demande de RSA (il n'y a pas de CAF à Clichy) (ont sais jamais , même faire un dossier pour rien vaut mieux que pas faire de dossier et l'avoir dans l'Ognion.. ) .

Je vais voir a la mairie aussi si je peut voir un/une assitant(s) social extremement rapide.

Je ne comprends comme ont peut laisser les gens avec 0€ / mois et la conseillére de Pole Emploi çà lui fessait ni froid , ni chaud.

Je vous rassure j'ai un peu d'argent de coté et çà me permet de faire face actuelement mais çà ne va pas durer longtemps et de plus dans tout les cas ce n'ai pas une façon de faire de laisser les gens avec 0€/mois et Pole Emploi qui me bloque tout Allocation chomage, ASS ...... je toucherai rien temps que pole emploi n'a pas recalculer mes droits et çà peut prendre 3 semaines m'a dit la conseillère..... Je touche plus rien depuis le 10/01/13 (fin de droit ARE) .

J'espere au moins qu'une fois tout recalculer va y avoir rétroactivé de mes droits. et non pas avoir 2 ou 3 mois dans l'Ognion ..... une fois encore.

Je pense auss ifaire appel / prendre contact avec le médiateur de Pole Emploi ou un responsable , car ma conseillère me semble moyennement au courant par rapport à la situation , m'a sortie et donner une brochure à coté de la plaque par raport à la situation et j'ai envoyer un mail à la conseillère, pas de réponse , je pense qu'elle n'a pas envie de ce mouillé par écrit ( les écrits restent ) . 

 

Portrait de CatherineL008

Bonjour,

Je suis au chomage depuis quelque temps... et j'ai vu qu'on pouvait être aussi auto entrepreneur. Je pense me lancer, mais administrativement c'est très complexe. Je suis contente de voir que je ne suis pas la seule à avoir de la difficulté à bien comprendre et optimiser les règles pour ma situation. J'ai consulté plusieurs sites intéressant, sur les auto entrepreneur et chomage comme ceux-ci :

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23961

http://www.lautoentrepreneur.fr/

http://macreationdentreprise.fr/auto-entrepreneur-et-chomage/

Avez-vous des conseils ou autres références à me donner? Je serais auto entrepreneur artisan, il existe des spécifications pour les artisans en particulier? Merci de m'aider si vous savez.

Bein à vous,

Catherine