APS et RCPC : attention aux voyages !

16 Juillet 2010
9 842 lectures
Notez l'article : 
2
 
avion.png

L'été est propice aux voyages, aux retours au pays, notamment pour voir la famille. La période estivale est, hélas, également propice à toute une série de "blocages" dans les aéroports, notamment du fait de l'application d'une circulaire limitant les voyages des personnes avec un récépissé de demande de carte de séjour ou un autorisation provisoire de séjour au titre d'étranger malade, membre de famille ou accompagnant de malade. Il n'est pas rare qu'une personne puisse quitter la France pour son pays d'origine, mais éprouve de très sérieuses difficultés à revenir en France (où pourtant elle vit) au motif qu'elle a un titre provisoire ou un récépissé de demande en attendant l'obtention d'une carte d'un an. Le Comede, souvent sollicité sur ces questions, propose des documents permettant d'avoir une information complète sur le sujet dont un excellente fiche pratique sur "sortir et revenir en France avec une autorisation provisoire de séjour (APS) ou un récépissé (RCPC)", très claire, qui comprend toutes les informations sur le sujet et qui recense les précautions à prendre en cas de voyage. Il est également possible de trouver la circulaire ministérielle qui rappelle le droit de voyager (sortir et revenir) pour les titulaires de RCPC de renouvellement et d'APS (sauf les APS pour les personnes qui sont demandeurs d'asile).