Jean-Luc Mélenchon : "Il faut arrêter de voir la santé comme un coût" (1/3)

En 2011, différentes mesures législatives ont été prises concernant la situation des personnes étrangères et tout spécialement celles qui sont malades qu’elles soient ou non en situation irrégulière. L’Aide médicale d’Etat (AME) a ainsi été largement réformée et le droit au séjour pour soins sévèrement attaqué. Que pensez-vous de ces décisions ?
Ces décisions sont contraires à toute logique de santé publique. La criminalisation de l'étranger est un leitmotiv des politiques de la droite directement repris au FN et à son travail pour nourrir la peur de l’autre. C’est absurde car microbes et virus ignorent la nationalité des personnes qu’ils frappent. Cette stigmatisation touche les personnes victimes du VIH/sida, qui se voient refuser le droit à la santé pourtant inscrit dans notre Constitution. L’argument économique mis en avant pour réformer l’Aide Médicale d’État (AME) est totalement fallacieux. C’est ce qu’a montré un rapport conjoint de l’Inspection générale des Affaires sociales et de l’Inspection des Finances que le gouvernement a d’ailleurs caché aux parlementaires alors qu’ils étaient en train de discuter de cette réforme ! Sans même parler du coût humain, économiser sur la prévention ou sur la prise en charge des soins d’une population, particulièrement des plus précaires, est toujours un mauvais calcul. L’accès tardif aux soins a des conséquences néfastes sur la santé des personnes et le coût est alors bien supérieur. Le VIH offre l’une des illustrations les plus parlantes de cette absurdité. Hélas avec la Droite populaire, le pire est toujours possible. Parmi les propositions défendues par les amis de Monsieur Vanneste [député UMP, membre de la Droite populaire, ndlr] on trouve le projet de "supprimer toute aide publique aux associations venant en aide aux étrangers illégaux" et celui de "la limitation de la durée d’accueil en hébergement d’urgence et de stabilisation". Autant de mesures qui confinent à la barbarie car en refusant de soigner un être humain on dénie le fait qu’il est notre semblable.

Concrètement, quelles mesures préconisez-vous ?
Je m'engage à abroger les dispositifs restreignant l'accès aux soins. Il s’agira de revenir notamment sur le droit de timbre pour l’accès à l’AME. Mais aussi sur tous les dispositifs dont le cumul aboutit à faire supporter un reste à charge de 400 euros par an pour 20% des patients. Ce sont les plus malades qui sont les plus taxés ! Nous devons refonder l’ensemble du droit à la santé qui ne se fera pas sans implication des acteurs, des personnels, des associations comme des citoyens. Pour cela le Front de gauche se fixe l'objectif d'un remboursement à 100% des dépenses de santé couvertes par la Sécurité sociale. Il faudra aussi corriger les limites de la CMU, à commencer par les effets de seuil liés aux revenus. La santé n’est pas une marchandise, c’est un droit inaliénable qui doit être accessible à tous et toutes. Aujourd’hui, pour être soigné on doit présenter ses papiers, demain, si nous n’y prenons garde ce sera sa carte de crédit. Lutter pour le droit des étrangers à accéder aux soins, c’est lutter pour la santé publique de tous.

La réforme du droit au séjour pour soins aboutit aujourd’hui à la suppression de titres de séjour de personnes gravement malades, à des décisions de renvoi dans leurs pays d’origine. A diverses reprises, des médecins ont annoncé qu’ils continueraient de soigner les personnes victimes de cette mesure, y compris celles qui sont contraintes à la clandestinité. Que pensez-vous de cet engagement qui s’apparente à de la désobéissance civile ?
Le Front de Gauche s’est fortement mobilisé contre cette réforme et pour exiger le maintien du dispositif antérieur. En 1997, la loi Debré a intégré dans la législation la protection des étrangers gravement malades contre l’éloignement du territoire. L’année suivante, la loi Chevènement renforçait cette protection grâce à la délivrance de plein droit d’une carte de séjour temporaire accordée à l’étranger, atteint d’une pathologie d’une exceptionnelle gravité et vivant en France, qui "ne puisse effectivement bénéficier du traitement approprié dans son pays d’origine". La réforme du ministre Eric Besson joue avec la vie humaine en renvoyant des malades à la mort et fait fi de la réalité de l’accès aux soins dans les pays dits "en développement". La mobilisation de votre association a contribué à voir finalement la circulaire d’application accorder un peu de répit. Mais il faudra abroger cette loi dangereuse et injuste pour rétablir sa version antérieure car comme le rappelait le Conseil National du Sida, dans le cas de l’infection du VIH comme pour de nombreuses autres pathologies, "le problème n’est plus aujourd’hui celui de l’existence des traitements appropriés dans le pays d’origine mais celui de leur accessibilité". Dans ces pays, l’accès aux soins et au suivi médical sont soit réservés à une oligarchie, soit dépendants des possibilités limitées des hôpitaux publics ou des associations. Lutter pour l’accès aux soins de toutes et tous implique de remettre en cause la répartition actuelle des richesses. Il faut saluer à ce propos les mouvements de lutte contre le sida souvent fondés par les séropositifs et leurs proches, qui se battent pour le meilleur accès aux soins possible. Leur mobilisation, souvent liée à d’autres mouvements sociaux, est celle de la dignité de personnes luttant pour le droit le plus élémentaire à la santé. Même si elle ne s’attaque pas directement aux pouvoirs financiers, elle participe de cette révolution citoyenne que nous voyons progresser, celle de la réappropriation du pouvoir par les citoyens et les peuples pour la conquête de nouveaux droits. Ces mobilisations contribuent à la prise de conscience à l’échelle planétaire de l’urgence de lutter contre l’inégalité devant l’accès aux traitements dans les pays du Sud mais aussi dans des "pays riches" tels les Etats-Unis où des millions d’habitants vivent sans protection sociale. L’universalisation de l’accès à des traitements à bas coût nécessite de remettre en cause les logiques de marché et de concurrence dans le domaine de la santé.

Et sur la notion de désobéissance civile…
Concernant la désobéissance "civique", quand la loi se fait au détriment de la justice et participe de la construction d’un ordre sécuritaire contre les libertés publiques, que peuvent faire les citoyens pour que le droit redevienne l'instrument de l'intérêt général ? Il ne leur reste plus qu’à résister. Au Front de Gauche nous soutenons les médecins, les citoyens qui s’opposent à la modification de la loi qui permettait la protection d’office, par le droit au séjour, des étrangers gravement malades qui vivent en France et ne peuvent pas accéder aux soins dans leurs pays d’origine. D’ailleurs l’ONU utilise le concept d’accessibilité pour les populations les plus vulnérables et précise que celle-ci doit être tant physique qu’économique. Il n’est pas question d’accepter le moindre recul dans la protection des étrangers, a fortiori quand ils souffrent de pathologies graves.

Ces dernières années, les choix du gouvernement en matière de comptes sociaux ont eu des conséquences importantes sur la vie des personnes malades et tout spécialement celles qui sont atteintes d’affections de longue durée. La mise en place des franchises médicales, la multiplication des déremboursements de médicaments, la hausse du prix des consultations, des forfaits hospitaliers… ont eu pour conséquence d’augmenter le reste à charge pour les personnes malades et surtout de renforcer une logique individuelle contre la solidarité collective. Quelles sont les conséquences de cette politique ?
Comme l’argument de la dette, la stigmatisation des étrangers est employée pour détourner l’attention du peuple du système libéral qui profite des crises qu’il a provoquées afin de faire reculer partout les droits collectifs. Les restes à charge pesant sur les usagers du système de santé, et a fortiori sur les personnes atteintes de pathologies graves, sont désormais très importants. La multiplication des franchises médicales et des dépassements d’honoraires sont une barrière réelle à l’égal accès aux soins, surtout pour les plus précarisés. La droite a mis en œuvre un projet politique qui vise à détruire l’édifice bâti au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale basé sur une santé solidaire. L’un des thèmes sur lesquels jouent ses promoteurs est celui de la "responsabilisation" des patients-consommateurs. Avec eux, si vous êtes malade, c’est parce que vous l’avez cherché, d’une manière ou d’une autre – ce qui ne peut que résonner fortement à l’oreille de personnes mobilisées dans la lutte contre une maladie transmissible. Et que, de ce fait, vous devez payer. Cette vision de la santé est à l’opposé de notre système de Sécurité sociale fondé sur la solidarité. En "marchandisant" la santé, l’UMP a fait exploser les inégalités sociales de santé. Les principales victimes sont les malades, et les personnes touchées par le VIH pas moins que les autres, évidemment. Nous proposons donc le remboursement intégral à 100% des dépenses de santé couvertes par la Sécurité sociale, en y incluant les lunettes et les soins dentaires. Nous supprimerons en conséquence les forfaits et les franchises à charge du patient. Il faudra non seulement rétablir les droits des malades mais aussi revenir sur la nouvelle carte sanitaire qui menace l’accès aux soins pour ceux qui habitent en zone rurale ou périurbaine. Les personnes vivant avec le VIH en savent quelque chose, elles qui ont besoin d’une prise en charge multidisciplinaire de qualité que doivent pouvoir offrir, sur tout le territoire, des établissements de santé publics en lien avec d’autres acteurs de soins de proximité, pour éviter les risques de complications ou d’autres pathologies associées.

En matière de dépenses de santé, de tarification, d’équilibre des comptes sociaux, etc. quelles propositions faites-vous ?
Nous ne le dirons jamais assez : l’accès à la prévention et aux soins est un droit fondamental de tout être humain, quelles que soient sa nationalité ou ses conditions sociales. Pour le Front de Gauche la santé est un bien commun de l’Humanité, notre programme s’intitule "L’Humain d’abord", et nous y faisons une place importante aux questions liées à la santé et au devenir de l’Assurance maladie. Aujourd’hui, l’apparition et le développement, dans notre pays, des maladies chroniques et de véritables "épidémies", y compris celles liées à l’environnement ou aux modes de vie (cancers, sida, obésité, diabète etc.) exigent à penser le passage d’une logique de soins à une logique globale de santé fondée notamment sur une politique de prévention (promotion de la santé, éducation à la santé, diminution des facteurs de risque, dépistage). La planification écologique que nous défendons veillera à intégrer les facteurs environnementaux, sociaux et professionnels dans les déterminants de la santé des personnes et des populations. Cela nécessite que les services de santé scolaires et au travail disposent des moyens financiers et humains nécessaires à leurs missions redéfinies, coordonnés à un maillage territorial garantissant l’accès aux soins pour tous. Cela nécessite aussi une nouvelle politique en matière de recherche publique (maladies professionnelles, pathologies liées au vieillissement, etc.).

Un tel changement de logique a besoin de financements importants…
Il faut arrêter de voir la santé comme un coût. Consacrer une part importante de notre richesse aux dépenses de santé plutôt qu’à enrichir une minorité est un choix de société que nous assumons au Front de Gauche. Le financement de la Sécurité sociale, qui renvoie à la question de l’équilibre des comptes sociaux, ne peut pas fonctionner à budget constant. Il faut repenser les comptes sociaux en considérant que les fonds qui les abondent représentent une part de la richesse produite. La couverture santé à 100% par la Sécurité sociale que nous défendons représenterait au plus une dépense supplémentaire de 2% du PIB [produit intérieur brut, ndlr]. C'est tout à fait réaliste car le pays n'a jamais été aussi riche et la part croissante consacrée à la santé n'est pas un poids mais un atout économique. Financée par le travail, la protection sociale est rongée par le chômage, la précarité, les bas salaires et les exonérations des cotisations sociales accordées massivement sans que cela ait eu le moindre effet pour l’emploi. La création d’emplois et l’augmentation des salaires créerons un cercle vertueux qui améliorera les comptes sociaux. Nous assumons de rompre avec la logique de diminution de la part des revenus du travail et des cotisations sociales dans la richesse créée (10% du PIB en un quart de siècle soit prés de 200 milliards par an) pour favoriser une logique de financement public et solidaire basé sur la cotisation sociale. Dans cette logique, nous proposons aussi de taxer les revenus financiers des entreprises.

Quelles autres pistes avez-vous en matière de comptes sociaux ?
L'équilibre des comptes sociaux passe aussi par une autre politique du médicament qui va au-delà de l'actuelle généralisation des génériques. Chaque année de nouveaux médicaments reçoivent une autorisation de mise sur le marché et l’assurance maladie les rembourse alors qu’ils n’apportent pas une amélioration significative par rapport aux médicaments existants. Seuls, un petit nombre des médicaments qui reçoivent une autorisation de mise sur le marché sont réellement plus efficaces, vu que les tests sont faits en comparaison avec des placebos. La Haute autorité de santé, chargée de délivrer cette autorisation, indique que 85% des médicaments qu’elle examine chaque année n’apportent aucun progrès. Sur les 77 médicaments placés sous surveillance en 2011, 24 n’apportaient aucune amélioration et plus de la moitié était plus chère que le médicament existant précédemment. Pour arrêter cette gabegie, nous voulons libérer la recherche et la production pharmaceutique de la soumission au marché, grâce à un pôle public du médicament qui interviendra sur la recherche, la production et la distribution des médicaments.

En matière de santé, le gouvernement actuel a tout misé sur la contribution des malades, les taxes sur les labos et les mutuelles et un programme contraignant d’économies pour les hôpitaux. Cette politique a d’ores et déjà des conséquences sur l’organisation des soins et la qualité de la prise en charge des personnes malades. On peut le mesurer avec ce qui se passe avec l’AP-HP en Ile-de-France. Selon vous qu’est-ce qui pose problème dans cette politique et que proposez-vous ?
Le Gouvernement a effectivement ciblé les malades pour faire des économies de bouts de chandelle qui n'ont même pas réussi à équilibrer les comptes sociaux. Ainsi le développement des franchises médicales était cyniquement censé "responsabiliser les malades" à travers l'augmentation du "reste à charge" non remboursable, alors même que ces frais forfaitaires s'appliquent aussi pour les malades d'affection de longue durée ou de victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles... Comme si ceux-ci étaient responsables de leurs maladies, voire de leur consommation de soins qui n'est jamais que celle prescrite par ordonnance d'un professionnel de santé ! Et le paiement à l'acte dans le cadre de la médecine libérale n'est jamais interrogé, alors qu’il n’est pas adapté aux besoins de la prise en charge médicale des pathologies chroniques graves. Nous proposons de développer des centres de santé avec des médecins salariés, intégrés dans des réseaux de santé avec les hôpitaux. Nous voulons revaloriser le praticien de santé du secteur public, pour développer une alternative à l'exercice systématique en libéral, source de l'actuelle fuite vers des hausses de rémunérations et de dépassements d'honoraires qui sont également sources d'inégalités de santé.
Quant aux taxes sur les laboratoires elles sont un expédient dérisoire : c'est toute la politique des médicaments et des prix remboursables qu'il faut revoir. Enfin, en ce qui concerne les taxes sur les mutuelles, le dispositif est pernicieux car elles sont récupérées sur le dos des assurés via une hausse des tarifs, dans le contexte européen qui a forcé la mise en concurrence entre mutuelles et assurances privées. Le programme du Front de Gauche prévoit le rétablissement intégral à 100% des dépenses de santé couverte par la Sécurité sociale ; les mutuelles seraient alors orientées sur les questions de prévention. Nous proposons également d'abroger la loi Bachelot HPST [Hôpital Patients Santé et Territoire, ndlr] et de la loi 2003 ayant institué la tarification à l'activité et la convergence tarifaire entre établissements publics et privés hospitaliers et qui ont conduit à asphyxier l'hôpital public. Les ARS [Agences régionales de santé, ndlr] n'ont d'autre but que d'imposer autoritairement la limitation des dépenses. Nous mettrons fin aux fermetures et démantèlements d'hôpitaux, de maternités, de centres de soins et d'IVG. La tarification à l’activité, ne permet ni de consacrer du temps aux consultations, ni de valoriser les actes non médicaux, pourtant essentiels (actes infirmiers, psychologues, assistants sociaux notamment).

On parle beaucoup de démocratie sanitaire. Est-ce que cette idée vous intéresse et si oui… Comment la concevez-vous ?
Je veux d'abord souligner le rôle d'intérêt général des mouvements citoyens pour la défense du droit à la santé pour tous et partout. Les mobilisations sont importantes, notamment autour de la fermeture de centres d’IVG ou d’hôpitaux de proximité – que ce soit le fait de militants politiques, syndicaux ou associatifs, d'élus ou de citoyens-usagers. Ce sont des actes de résistance à des décisions fondées sur une logique néolibérale. Nous appelons au rétablissement des élections générales des représentants des personnels de santé aux organismes de la Sécurité sociale, dont ceux de l'Assurance maladie, telles qu'elles étaient prévues dans les textes fondateurs de la Sécurité sociale et qui ont eu lieu la dernière fois en 1983. La démocratie sanitaire est un peu aux usagères et usagers du système de santé l’embryon de ce que le paritarisme est aux salariées et salariés. Il faudrait réfléchir aussi à mêler des représentants d’usagers du système de santé et de victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles à des instances paritaires "classiques" de l’Assurance maladie (dans les agences sanitaires quand cela n’est pas le cas, à la Commission d’AMM [Autorisation de mise sur le marché, ndlr] de la future ANSM [Agence nationale de sécurité du médicament, ndlr], au comité des pénalités des Caisses primaires d’Assurance maladie, les négociations des conventions) composées de représentants patronaux et syndicaux, et ce d'autant plus que les professionnels de santé ou des industries du médicament y ont de plus en plus droit de cité ces dernières années.

Qu’est-ce qui vous intéresse dans cette idée de démocratie sanitaire ?
La démocratie sanitaire m’intéresse en ce qu’elle est née d’un mouvement – engagé notamment par les militants de la lutte contre le sida et que AIDES a largement contribué à diffuser et à faire reconnaître – de groupes de personnes mobilisées pour faire entendre leur voix auprès des responsables publics et politiques. Un mouvement de citoyens qui réclamaient la participation aux discussions sur les décisions qui engageaient leurs vies, une révolte contre l’indifférence à leurs souffrances et contre des intérêts privés guidés par la recherche exclusive de profits financiers. Il faut soutenir la démocratie sanitaire, dans toutes les instances où cela est possible, et en particulier dans celles qui remplaceront les actuelles Agences régionales de santé dont nous demandons la suppression – et lui donner les moyens concrets et réels de s’exercer comme pour les représentants du personnel qui bénéficient de temps pris sur leur temps de travail pour exercer leur mandat. L’enjeu est celui de l’implication de tous dans la prise en compte de leurs besoins en matière de santé. Des expériences sont menées par certaines collectivités pour lier promotion de la santé, éducation à la santé et prévention.

Propos recueillis par Jean-François Laforgerie.

Lire les volets 2 et 3 de l'interview.